CDACi & CDACo
CDAF
CDCFS
CDNPS
Espaces Naturels Sensibles
CDOA
CDPENAF
CDRNM
CoDERST
CDACE
Comité ressource en eau
Comité « Loup »
Commission conciliation dcts urbanisme

Participation aux commissions départementales

La liste, la composition, le rôle des commissions départementales sont détaillés ci-dessous. Habilitée à participer au débat public, la fédération, par le biais de ses représentants, peut s’y faire l’écho de toutes les préoccupations citoyennes concernant les atteintes au milieu.

CDACi & CDACo

Commission Départementale d’Aménagement Cinématographique
Commission Départementale d’Aménagement Commercial

Présentation de cette commission

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRES
Commission d’Aménagement Cinématographique (CDACi)N. Bernard
J. Paget
Commission d’Aménagement Commercial (CDACo)N. Bernard
J. Paget
CDAF


Commission Départementale d’Aménagement Foncier

Présentation de cette commission

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale d’Aménagement FoncierJ. PagetN. Bernard
CDCFS

Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage

Présentation de cette commission

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale de la Chasse et de la Faune sauvage (CDCFS)N. BernardP. Vaque
CDNPS

Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites

Présentation de cette commission

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Formation spécialisée :
« de la publicité »
J. PagetN. Bernard
Formation spécialisée :
« Faune sauvage captive »
Luberon NatureLuberon Nature
Formation spécialisée :
« de la nature »
N. BernardJ.F. Samie
Formation spécialisée :
« des carrières »
P.VaqueJ.P. Bonneau
Formation spécialisée :
« des sites et paysages »
J. PagetN. Bernard
Unités Touristiques nouvelles (UTN)J. PagetJ.P. Bonneau
Espaces Naturels Sensibles

Plan d’actions 2019 – 2025 défini dans le Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles et de la biodiversité de Vaucluse

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRE
Comité de site l’Ile VieilleJ.P. Bonneau
Comité de gestion des PlâtrièresM.Rousseil
CDOA

Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture

Présentation de cette commission

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission départementale d’orientation de l’Agriculture (CDOA)J.F. SamieL. Bruneau
CDPENAF

Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
*ex CDCEA (Commission Départementale de la Consommation des Espaces Agricoles)

Présentation de cette commission

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)N. BernardA.E. Lacordaire
CDRNM

Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs

Présentation de cette commission

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs (CDRNM)J. PagetN. Bernard
CoDERST

Conseil de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques.

Présentation de cette commission

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Conseil départemental de l’Environnement, des risques sanitaires et technologiques (CODERST)J.P. BonneauA.E. Lacordaire
CDACE

Commission Départementale chargée d’établir la liste d’Aptitude
aux fonctions de Commissaire Enquêteur

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale chargée d’établir la liste d’Aptitude aux fonctions de Commissaire Enquêteur (CDACE)J.P. BonneauD. Saintomer

Cette commission départementale désigne les commissaires enquêteurs sur la base de la liste d’aptitude à la fonction de commissaire enquêteur qu’elle établit. En savoir plus

  • Le commissaire-enquêteur participe à l’organisation de l’enquête publique. Il veille à la bonne information du public avant l’enquête et pendant toute la durée de celle-ci et recueille les observations des citoyens, notamment en recevant le public lors des permanences.
  • Le commissaire-enquêteur est nommé en fonction des caractéristiques de l’enquête, soit par le président du tribunal administratif, soit par le préfet, soit par une collectivité territoriale.
Comité Départemental ressource en eau
(ex Comité sécheresse)
REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRE
Comité Départemental Ressources en eau (ex Comité sécheresse)N. Bernard
Comité Départemental « Loup »
REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRE
Comité Départemental « Loup »J.P. Bonneau

Monsieur Yannick Blanc, Préfet de Vaucluse, est à l’initiative du comité départemental loup qu’il a créé en 2013 en Vaucluse et pour lequel FNE 84 a été sollicitée. La fédération n’a jamais manqué d’y participer depuis.

Commission de conciliation en matière d’élaboration des documents d’urbanisme

Présentation de cette commission

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission de conciliation en matière d’élaboration des documents d’urbanismeCEN PACA
Un(e) représentant(e)
FNE Vaucluse
Nicole Bernard