CDACi & CDACo
CDAF
CDCFS
CDNPS
CDOA
CDPENAF
CDRNM
CoDERST
Commission conciliation dcts urbanisme
CDACE
Comité ressource en eau
Comité “Loup”

Participation aux commissions départementales

Habilitée à participer au débat public, notre fédération, par le biais de ses représentants au sein des commissions départementales auxquelles elle participe, peut se faire l’écho de toutes les préoccupations citoyennes concernant les atteintes au milieu.

La liste est longue des commissions dans lesquelles FNE Vaucluse siège, en tant qu’association agréée au titre de l’article 141.1 du Code de l’environnement. La composition et le rôle de ces commissions départementales vous sont détaillés ci-dessous.

CDACi & CDACo

Commission Départementale d’Aménagement Cinématographique
Commission Départementale d’Aménagement Commercial

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRES
Commission d’Aménagement Cinématographique
(CDACi)
N. Bernard
J. Paget
Commission d’Aménagement Commercial
(CDACo)
N. Bernard
J. Paget
CDAF

Commission Départementale d’Aménagement Foncier

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale
d’Aménagement Foncier (CDAF)
J. PagetN. Bernard
CDCFS

Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale
de la Chasse et de la Faune sauvage (CDCFS)
N. BernardP. Vaque
CDNPS

Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/CDNPSTITULAIRESUPPLÉANT
Formation spécialisée :
« de la nature »
N. BernardJ.F. Samie
Formation spécialisée :
« des sites et paysages »
J. PagetJ.Bauer
Formation spécialisée :
« de la publicité »
J. PagetN. Bernard
Unités Touristiques nouvelles (UTN)J. PagetJ.P. Bonneau
Formation spécialisée :
« des carrières »
P.VaqueJ.P. Bonneau
Formation spécialisée :
« Faune sauvage captive »
C.Woodward
Luberon Nature
D. de Courcelle
Luberon Nature
CDOA

Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale
d’Orientation de l’Agriculture (CDOA)
J.F. SamieL. Bruneau
CDPENAF

Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
*ex CDCEA (Commission Départementale de la Consommation des Espaces Agricoles)

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale de Préservation
des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
N. BernardA.I. Lacordaire
CDRNM

Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale
des Risques Naturels Majeurs (CDRNM)
J. PagetN. Bernard
CoDERST

Conseil de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques.

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Conseil Départemental de l’Environnement,
des Risques Sanitaires et Technologiques (CoDERST)
J.P. BonneauA.I. Lacordaire
CCEDU

Commission de Conciliation en matière d’Élaboration des Documents d’Urbanisme

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission de conciliation en matière d’élaboration
des documents d’urbanisme (CCEDU)
J. PagetN. Bernard
CDACE

Commission Départementale chargée d’établir la liste d’Aptitude
aux fonctions de Commissaire Enquêteur

REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRESUPPLÉANT
Commission Départementale chargée d’établir
la liste d’Aptitude aux fonctions
de Commissaire Enquêteur (CDACE)
J.P. BonneauD. Saintomer

Cette commission départementale désigne les commissaires enquêteurs sur la base de la liste d’aptitude à la fonction de commissaire enquêteur qu’elle établit. En savoir plus

  • Le commissaire-enquêteur participe à l’organisation de l’enquête publique. Il veille à la bonne information du public avant l’enquête et pendant toute la durée de celle-ci et recueille les observations des citoyens, notamment en recevant le public lors des permanences.
  • Le commissaire-enquêteur est nommé en fonction des caractéristiques de l’enquête, soit par le président du tribunal administratif, soit par le préfet, soit par une collectivité territoriale.
Comité Départemental Ressources en eau
(ex Comité sécheresse)
REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRE
Comité Départemental Ressources en eau
(ex Comité sécheresse)
N. Bernard
Comité Départemental “Loup”
REPRÉSENTATION FNE Vaucluse/INSTANCETITULAIRE
Comité Départemental “Loup”J.P. Bonneau

Monsieur Yannick Blanc, Préfet de Vaucluse, est à l’initiative du comité départemental loup qu’il a créé en 2013 en Vaucluse et pour lequel FNE 84 a été sollicitée. La fédération n’a jamais manqué d’y participer depuis.